CONSTITUTIONS DE 1855 – Sage et Touveneraud, PREMIERES CONSTITUTIONS 1855-1865

Informations générales
  • PC-084
  • CONSTITUTIONS DE 1855
  • Livre Second -- ORGANISATION DE LA SOCIETE
    Chapitre 2ème DU GOUVERNEMENT DE LA SOCIETE
  • Sage et Touveneraud, PREMIERES CONSTITUTIONS 1855-1865
Informations détaillées
  • 1 ASSISTANTS GENERAUX ASSOMPTIONNISTES
    1 ELECTION
    1 ELECTIONS AU CHAPITRE
    1 GESTION FONCIERE
    1 GOUVERNEMENT DE LA CONGREGATION DES ASSOMPTIONNISTES
    1 PROVINCIAL ASSOMPTIONNISTE
    1 SAINT-SIEGE
    1 SUPERIEUR GENERAL DES ASSOMPTIONNISTES
    1 SUPERIEURS ASSOMPTIONNISTES
  • 1855
La lettre

[1] La Société est gouvernée par un Supérieur général, nommé à vie, avec un pouvoir absolu.

[2] Quatre Assistants, nommés pour la vie du Général, surveillent ce dernier dans l’exercice de son autorité. [3] Le Supérieur général et les quatre Assistants sont élus en Congrégation générale, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.

[4] En cas de mort de l’un des Assistants, c’est aux Assistants survivants et aux Supérieurs des diverses maisons qu’appartient le droit d’élire son remplaçant. (Si jamais nous avons des Provinces, ce sera aux Provinciaux à remplir les fonctions attribuées aux Supérieurs des maisons).

Si, dans l’intérêt de l’Ordre, il était nécessaire de déposer le Supérieur général, les Assistants, après avoir mûrement examiné les motifs, défèreront la cause au Saint-Siège, à qui est dévolu le droit de porter la sentence définitive.

[6] Les Assistants composent le Conseil général; mais le Supérieur général n’est tenu de le consulter que pour ce qui a rapport aux ventes, achats et mutations des biens immeubles que l’Ordre pourra posséder. Dans ce cas seulement, les Assistants auront voix délibérative.

[7] Outre les Assistants, le Supérieur général est aidé par un Secrétaire et un Procureur général.

Notes et post-scriptum
Ch. 2. 3. T.64: attribuées *ici* aux Supérieurs des maisons. T.64: de *les* consulter. -- T.64: dans *ces* cas. 7. T.64: est aidé *dans l'administration par...*